Doccia Group

Conditions générales de vente DOCCIA

Sauf convention écrite contraire, toutes les ventes sont soumises aux conditions générales de vente ci-près indiquées. Les conditions générales d’achat de l’acheteur ne sont pas reconnues par Mamparas Doccia S.L.. Les déclarations diﬀérentes de nos représentants ne nous sont pas opposables, sauf confirmation expresse par écrit de notre part. Les descriptions et photographies contenues dans notre catalogue doivent être considérées uniquement à titre d’information. La société se réserve le droit de modifier partiellement ou en totalité les produits, et ceci à n’importe quel moment et sans préavis

COMMANDES:

Les commandes devront toujours être faites par écrit, par mail à (comercioexterior@mamparasdoccia.com) ou par fax (0034 955 630 796), afin d’éviter les erreurs ou les malentendus. Le fait de passer une commande ou de réceptionner une livraison, est considéré comme l’acceptation irrévocable des conditions générales de vente et elle aura un caractère contractuel uniquement après la confirmation écrite de la part de Mamparas Doccia S.L..

ANNULATION DE COMMANDE STANDARD:

La société facturera des frais d’annulation, à hauteur de 100% de la valeur de la commande annulée.

ANNULATION DE COMMANDE SPÉCIALE:

La société facturera des frais d’annulation, à hauteur de 100% de la valeur de la commande annulée.

PRIX: Les prix de vente sont ceux indiqués dans le tarif en vigueur au moment de la réception de la commande. La société se réserve le droit de modifier les prix sans préavis. Les prix de ce tarif sont entendus PRIX PUBLICS RECOMMANDÉS HORS T.V.A..

IMPÔTS:

Les impôts, de quelle nature que ce soit, ne figurent pas dans le tarif. Ils seront portés sur la facture ou pas selon la législation en vigueur.

CONDITIONS DE PAIEMENT:

La vente d’un produit de notre catalogue sera toujours soumise à l’obtention de la couverture du risque par l’assurance Crédit et Caution de Mamparas doccia S.L.. Sauf conventions contraires accordées entre l’acheteur et la société, nos livraisons sont payables à la commande.

DÉLAIS DE LIVRAISON:

Mamparas Doccia S.L. livre les marchandises à l’adresse du client ou à l’adresse de livraison spécifiée lors de la commande. Les délais de livraison sont purement informatifs, et ne seront, dans aucun cas, être des motifs de modification ou d’annulation de la commande. Ne pouvant pas être non plus le motif d’une quelconque réclamation en responsabilité. Dans le cas où le délai de livraison soit indispensable pour l’acheteur, l’acheteur devra le spécifié par écrit au moment de la commande, et la société lui notifier l’acceptation ou pas de ces conditions de livraison. Si certaines conditions ne peuvent pas être respectées pour causes indépendantes de notre volonté, nous nous réservons le droit de modifer ces conditions, qui seront communiquées le plus tôt possible, sans que cela puisse entraîner la résiliation du contrat ou une quelconque forme d’indemnisation.

DOMMAGES PENDANT LA LIVRAISON:

Dans le cas où la marchandise ou l’emballage souﬀriraient des dommages lors du transport, le client devra les notifier, dûment documentés, dans un délai de 48h à compter du jour de livraison. En cas de réclamation justifiée et communiquée en temps opportun, Mamparas Doccia S.L. procédera à une livraison de remplacement. Si l’acheteur ne faisait pas cette notification dans le délai de 48h, la société se réserve le droit de ne pas répondre à cette réclamation et l’acheteur se verra déchu de ses droits.

RETOUR MARCHANDISE:

La société n’admet aucune restitution de commande sans l’acceptation préalable de la société. Seul le service client est autorisé à répondre favorablement à une demande de retour marchandise, et à donner l’ordre de ramassage. Dans le cas d’un retour de marchandise non autorisé, la société se réserve le droit de facturer au client les frais occasionnés.

GARANTIE:

La marchandise est garantie selon la norme européenne en vigueur. La garantie ne couvre pas les détériorations non imputables au produit ou dérivés d’une négligence ou d’une mauvaise manipulation ou d’un usage inapproprié. Exclusion de garantie: Les défauts et détériorations provoqués par l’usure naturelle des pièces, les intempéries, les dommages causés par la qualité de l’eau et les dommages qui pourraient être la conséquence d’un entretien défectueux. Les dommages de surface dus à des chocs ne rentrent pas dans le cadre de la garantie. Notre garantie sera retirée à tout produit dont l’installation, la mise en œuvre ou l’entretien n’auront pas été eﬀectués conformément à nos prescriptions, dans les règles de l’art. Les détériorations survenues après la découpe, le perçage ou toutes autres transformations du receveur livré ne seront pas couvertes par la garantie. En cas de défectuosité des produits reconnue par nos services, notre garantie reste strictement limitée au remplacement pur et simple de la pièce défectueuse, à l’exclusion de tous frais et indemnités de quelque nature que ce soit. Ce remplacement n’interviendra à l’identique que dans les limites de nos fabrications et de nos disponibilités en stock. Dans le cas contraire, nous ne serons tenus qu’au remplacement à l’équivalent. Nous ne pouvons en aucun cas être tenu responsable des dégradations de quelque nature que ce soit liées à l’usage de produits mis en contact avec les produits Mamparas Doccia S.L.. (voir les préconisations de nettoyage).

JURIDICTION:

Pour toutes questions relatives aux relations commerciales et juridiques, les parties accordent qu’elles reconnaissent comme seule et unique juridiction compétente, celle de la ville de Séville en Espagne, adresse du siège social de Mamparas Doccia S.L..

COPYRIGHT:

Toutes les photographies et illustrations ont un copyright, leur reproduction totale ou partielle est totalement interdite.

COULEURS:

La marchandise livrée ne doit pas nécessairement correspondre à l’échantillon présenté qui définit de manière non contraignante la présentation générale du produit. Des diﬀérences de teinte ou d’aspect peuvent survenir entre les photos du catalogue et les marchandises livrées. Elles ne peuvent pas être considérées comme motif de réclamation ou vice.

DÉCOUPES:

Les découpes qui seront demandées à Mamparas Doccia S.L. seront réalisées sur la base d’informations écrites telles qu’un plan côté. Les découpes seront au minimum au centimètre près et auront une tolérance de l’ordre de 10%. Doccia s’engage à reconstituer les bords coupés lorsque cela sera nécessaire à l’apparence du receveur, et à la demande du client. Les côtés avec découpes qui seront contre une paroi et/ou recouverts par de la céramique ne seront pas repeints dans la texture du receveur.

DISTANCE DE LA BONDE:

La position de la bonde est variable en fonction des dimensions de chaque receveur. Leurs côtes approximatives sont indiquées sur les schémas techniques. Cependant, s’agissant d’une fabrication à caractère artisanal, les côtes peuvent varier de 1 à 3 cm selon le moule utilisé.

CÔTES DES RECEVEURS:

Les receveurs de douche DOCCIA sont coulés dans des moules rigides, et de ce fait ont des côtes très régulières. Cependant, s’agissant d’un matériau qui contracte dans son processus de séchage, la hauteur des receveurs, ainsi que l’épaisseur au niveau de l’orifce pourraient connaître une diﬀérence de l’ordre de plusieurs millimètres.